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Marques déposées par Domaine du Prieuré Sancerre
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Domaine le Piton
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine le Piton
Domaine du Prieuré Sancerre

Numéro de dépôt :
4633667
Date de dépôt :
19/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2030
Domaine le Piton de Domaine du Prieuré Sancerre

Présentation de la marque Domaine le Piton

Déposée par voie électronique le 19 mars 2020 par Domaine du Prieuré Sancerre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine le Piton » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-15 du 10 avril 2020.

Le déposant est Domaine du Prieuré Sancerre domicilié(e) 12 rue Vivienne - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Schmidt Brunet Litzler, Madame Delphine BRUNET-STOCLET domicilié(e) 9 RUE Alfred de Vigny - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Domaine le Piton a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4633667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine le Piton arrivera à expiration en date du 19 mars 2030.

Domaine du Prieuré Sancerre a également déposé les autres marques suivantes : Le Piton de Sancerre , Domaine le Piton de Sancerre , DOMAINE DU PITON SANCERRE


Domaine du Prieuré Sancerre - 12 rue Vivienne - 75002 - PARIS - France


Schmidt Brunet Litzler, Madame Delphine BRUNET-STOCLET - 9 RUE Alfred de Vigny - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Inscription le 30 décembre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°806752 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-30

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.